J.O. 26 du 31 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02256
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Arrêté du 15 septembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410008A
Par arrêté du maire de la ville de Villeurbanne en date du 15 septembre 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Patrick Barbaste.